Mentions légales

Consultez les informations juridiques obligatoires et réglementaires.

1. Éditeur de la plateforme

Le site et la plateforme EPSIO sont édités par :

EPSIO

Responsable de publication : Ahmed Mabrouki (Fondateur et développeur de la plateforme EPSIO)

Adresse : Benslimane

Email :ahmedmab87@gmail.com

Site web :www.epsio.ma

L'éditeur est responsable du contenu publié sur la plateforme ainsi que du bon fonctionnement général du service.

2. Hébergeur

La plateforme EPSIO est hébergée sur l'infrastructure cloud de Google, via les services Firebase Hosting et Google Cloud Platform (GCP), assurant la disponibilité, la sécurité et la performance de l'application.

Hébergeur :

Nom : Google LLC (Firebase Hosting)

Adresse : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis

Site web : https://firebase.google.com

Pays d'hébergement : États-Unis

Infrastructure technique :

Frontend : Firebase Hosting (Google LLC)

Backend : Google Cloud Platform (GCP)

Base de données : MongoDB Atlas

Technologies : Angular, NestJS, Node.js, MongoDB

Nom de domaine : EPSIO.ma

Registrar : NindoHost

L'hébergeur assure exclusivement les prestations techniques d'hébergement, de stockage et d'infrastructure nécessaires au fonctionnement de la plateforme. La responsabilité éditoriale et le traitement des données relèvent exclusivement de l'éditeur de la plateforme EPSIO.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant la plateforme EPSIO est protégé par les dispositions légales relatives à la propriété intellectuelle.

Sont notamment protégés :

le nom « EPSIO » ;
le logo ;
la charte graphique ;
l'architecture de la plateforme ;
le code source ;
les bases de données ;
les interfaces utilisateur ;
les documents générés automatiquement ;
les contenus textuels, graphiques et multimédias publiés sur la plateforme.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout élément appartenant à EPSIO sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Les utilisateurs demeurent propriétaires des contenus et informations qu'ils saisissent dans le cadre de l'utilisation de la plateforme, sous réserve des droits nécessaires à l'exécution du service.

4. Responsabilité

EPSIO met en œuvre tous les moyens raisonnables afin d'assurer l'accessibilité, la disponibilité et la sécurité de la plateforme.

Toutefois, l'éditeur ne peut garantir un fonctionnement ininterrompu du service et ne saurait être tenu responsable :

d'interruptions temporaires liées à la maintenance ;

d'incidents techniques indépendants de sa volonté ;

de défaillances des réseaux de communication ;

d'une utilisation non conforme de la plateforme par les utilisateurs ;

de dommages indirects résultant de l'utilisation du service.

L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait de la plateforme ainsi que de l'exactitude des informations qu'il renseigne.

EPSIO se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l'accès à tout utilisateur ne respectant pas les présentes mentions légales ou les conditions d'utilisation du service.

5. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies et interprétées conformément au droit marocain.

En cas de litige relatif à l'utilisation de la plateforme ou à l'interprétation des présentes mentions légales, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable. À défaut d'accord amiable, les juridictions marocaines compétentes seront seules habilitées à connaître du litige.

6. Contact

Pour toute question relative à la plateforme EPSIO ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

ahmedmab87@gmail.com

Site web :www.epsio.ma